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Autorisation d’urbanisme PC n°02507816C0003 à Bouclans (25360) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02507816C0003). Le projet est situé au chemin du Grand Pain à Bouclans (25360). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 12 novembre 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 12 novembre 2016, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 5 000 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 151 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 177 m².

Localisation du projet

Adresse : chemin du Grand Pain, Bouclans (25360).

Références cadastrales : ZI, 74.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Bouclans (25360).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 177 m² · Variation nette totale : -144 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation151 m²0 m²177 m²0 m²151 m²26 m²177 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²26 m²-26 m²-26 m²
Autres locaux non résidentiels170 m²0 m²0 m²144 m²0 m²-144 m²26 m²
Total321 m²0 m²177 m²144 m²177 m²-144 m²177 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée0 m²
Surface transformée151 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)177 m²
Superficie du terrain5 000 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2016/11/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 1 avril 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02507816C0003
  • Code commune INSEE : 25078 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 novembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Bouclans (25360). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 0 m², 151 m² et parcelle de 5 000 m².