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Autorisation d’urbanisme PC n°06105519V0007 à BOUCE (61570) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°06105519V0007). Le projet est situé au LA CROIX à BOUCE (61570). Le projet se situe dans le département Orne, en région Basse-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 15 janvier 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 15 janvier 2020, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 67 800 m². La surface de plancher créée atteint 407 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 736 m².

Localisation du projet

Adresse : LA CROIX, BOUCE (61570).

Références cadastrales : ZL, 66.

Région : Basse-Normandie • Département : Orne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : BOUCE (61570).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 736 m² · Variation nette totale : 407 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²84 m²0 m²0 m²0 m²84 m²84 m²
Autres locaux non résidentiels329 m²323 m²0 m²0 m²0 m²323 m²652 m²
Total329 m²407 m²0 m²0 m²0 m²407 m²736 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée407 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)736 m²
Superficie du terrain67 800 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite652 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2020/01/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 20 septembre 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06105519V0007
  • Code commune INSEE : 61055 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 janvier 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BOUCE (61570). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 407 m², 0 m² et parcelle de 67 800 m².