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Autorisation d’urbanisme PC n°04401818Z1025 à BOUAYE (44830) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04401818Z1025). Le projet est situé au impas de la Pepiniere à BOUAYE (44830). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 13 juillet 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 13 juillet 2018, autorise la création de 33 logements sur une parcelle de 4 015 m². La surface de plancher créée atteint 1 929 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 929 m².

Localisation du projet

Adresse : impas de la Pepiniere, BOUAYE (44830).

Références cadastrales : AD, 609, AD, 610, AD, 614.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PROMOBAT (SIREN 410048755, SIRET 41004875500020, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité PESSAC (33608)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 929 m² · Variation nette totale : 1 894 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 929 m²0 m²0 m²0 m²1 929 m²1 929 m²
Autres locaux non résidentiels35 m²0 m²0 m²35 m²0 m²-35 m²0 m²
Total35 m²1 929 m²0 m²35 m²0 m²1 894 m²1 929 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés33
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)33
Répartition par taille
2 pièces18
3 pièces13
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés33
Surface créée1 929 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 929 m²
Superficie du terrain4 015 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/07/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 13 août 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04401818Z1025
  • Code commune INSEE : 44018 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 juillet 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BOUAYE (44830). Les principaux éléments portent sur 33 logements, 1 929 m², 0 m² et parcelle de 4 015 m².