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Permis de construire à Bouaye (44830) - 165 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04401816Z1078 délivré le 2017/04/11 à BOUAYE autorise une construction neuve pour un programme de 165 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par DESIGN HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 165 m² sur 7 et rue du Puits Michel. Déposé à l'automne 2016, autorisé le 11 avril 2017 par la commune de BOUAYE. Implanté 7 et rue du Puits Michel, à Bouaye (44830), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire, dans le secteur de Lot 14 - Lotissement ""le Clos du Puits.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par DESIGN HABITAT.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 428 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 165 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 165 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

BOUAYE compte 8 144 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 7 et rue du Puits Michel, Bouaye (44830).

Références cadastrales : AE, 152.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DESIGN HABITAT (SIREN 422958983, SIRET 42295898300039, APE 41.20A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité PONT SAINT MARTIN (44860)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 165 m² · Variation nette totale : 165 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²165 m²0 m²0 m²0 m²165 m²165 m²
Total0 m²165 m²0 m²0 m²0 m²165 m²165 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
6 pièces et +2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée165 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)165 m²
Superficie du terrain428 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite165 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2017/04/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 décembre 2018. L’achèvement a été déclaré le 14 février 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 14 mois 4 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04401816Z1078
  • Code commune INSEE : 44018 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 avril 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bouaye (44830). Les travaux prévoient la création de 165 m²; la surface après travaux atteint 165 m². Le terrain couvre 428 m².

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