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Permis de construire à Bouaye (44830) - 2 796 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04401812Z1095 délivré le 2013/02/08 à Bouaye autorise une construction neuve pour un programme de 2 796 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI BOUAYE PATIS, le programme résidentiel autorise la construction de 2 796 m² sur 3 RUE du Patis. Déposé à l'automne 2012, autorisé le 8 février 2013 par la commune de Bouaye. Implanté 3 RUE du Patis, à Bouaye (44830), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI BOUAYE PATIS.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 46 logements sur une parcelle de 2 069 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 2 796 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 796 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.

Bouaye compte 8 144 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 3 RUE du Patis, Bouaye (44830).

Références cadastrales : AD, 147, AD, 148, AD, 149.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI BOUAYE PATIS (SIREN 752050716, SIRET 75205071600014, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Roubaix (59100)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 416 m² · Surface après travaux (totale) : 2 796 m² · Variation nette totale : 2 380 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation416 m²2 796 m²0 m²416 m²0 m²2 380 m²2 796 m²
Total416 m²2 796 m²0 m²416 m²0 m²2 380 m²2 796 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés46
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)46
Répartition par taille
1 pièce6
2 pièces16
3 pièces16
4 pièces7
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés46
Surface créée2 796 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée416 m²
Surface après travaux (totale)2 796 m²
Superficie du terrain2 069 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 796 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/02/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 avril 2014. L’achèvement a été déclaré le 27 octobre 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 18 mois 26 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04401812Z1095
  • Code commune INSEE : 44018 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 février 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bouaye (44830). Les travaux prévoient la création de 2 796 m² et des démolitions de 416 m²; la surface après travaux atteint 2 796 m². Le terrain couvre 2 069 m².

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