Permis de construire à Bossey (74160) - 594 m² destination Habitation autorisé en 2024
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°07404424H0006 délivré le 2024/09/03 à BOSSEY autorise une construction neuve pour un programme de 594 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LE DOMAINE ROUSSEAU - BOSSEY, le programme résidentiel autorise la construction de 594 m² sur 71 Che des landes Haut. Déposé en hiver 2025, autorisé le 3 septembre 2024 par la commune de BOSSEY. Implanté 71 Che des landes Haut, à Bossey (74160), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LE DOMAINE ROUSSEAU - BOSSEY.
Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 2 490 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+ et T5. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 594 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 594 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 20 % du volume autorisé).
BOSSEY compte 979 habitants et présente une densité peu dense et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
LE DOMAINE ROUSSEAU - BOSSEY (SIREN 932865827, SIRET 93286582700012, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité ANNECY (74960)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 165 m² · Surface après travaux (totale) : 594 m² · Variation nette totale : 429 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
165 m²
594 m²
0 m²
165 m²
0 m²
429 m²
594 m²
Total
165 m²
594 m²
0 m²
165 m²
0 m²
429 m²
594 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
5
Répartition par typologie
Individuel groupé
5
Répartition par taille
5 pièces
2
6 pièces et +
3
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
5
Logements supprimés
1
Surface créée
594 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
165 m²
Surface après travaux (totale)
594 m²
Superficie du terrain
2 490 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite594 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 3 septembre 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bossey (74160). Les travaux prévoient la création de 594 m² et des démolitions de 165 m²; la surface après travaux atteint 594 m². Le terrain couvre 2 490 m².
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