Permis de construire à Bossey (74160) - 1 153 m² destination Habitation autorisé en 2021
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07404421H0001 délivré le 2021/06/04 à BOSSEY autorise une construction neuve pour un programme de 1 153 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LE DOMAINE DES CEDRES, le programme résidentiel autorise la construction de 1 153 m² sur 255 Route des Terrasses. Déposé à l'automne 2021, autorisé le 4 juin 2021 par la commune de BOSSEY. Implanté 255 Route des Terrasses, à Bossey (74160), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LE DOMAINE DES CEDRES.
Ce permis de construire autorise la création de 9 logements sur une parcelle de 4 556 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 1 153 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 153 m².
BOSSEY compte 979 habitants et présente une densité peu dense et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 255 Route des Terrasses, Bossey (74160).
LE DOMAINE DES CEDRES (SIREN 900067687, SIRET 90006768700013, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité POISY (74330)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 153 m² · Variation nette totale : 1 153 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 153 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 153 m²
1 153 m²
Total
0 m²
1 153 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 153 m²
1 153 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
9
Répartition par typologie
Individuel groupé
9
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
9
Surface créée
1 153 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 153 m²
Superficie du terrain
4 556 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 153 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/06/04
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 janvier 2022.
Date d’autorisation / non‑opposition : 4 juin 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bossey (74160). Les travaux prévoient la création de 1 153 m²; la surface après travaux atteint 1 153 m². Le terrain couvre 4 556 m².
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