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Permis de construire à Bossey (74160) - 9 249 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°07404419H0006 délivré le 2020/02/25 à BOSSEY autorise une construction neuve pour un programme de 9 249 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par BOSSEY L'HOPITAL, le programme résidentiel autorise la construction de 9 249 m² sur Lieu-dit L'HOPITAL. Déposé en été 2021, autorisé le 25 février 2020 par la commune de BOSSEY. Implanté Lieu-dit L'HOPITAL, à Bossey (74160), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de L'HOPITAL.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par BOSSEY L'HOPITAL.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 127 logements sur une parcelle de 15 087 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 9 249 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 9 249 m².

BOSSEY compte 979 habitants et présente une densité peu dense et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit L'HOPITAL, Bossey (74160).

Références cadastrales : B, 341, B, 695, B, 697.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BOSSEY L'HOPITAL (SIREN 879379238, SIRET 87937923800014, APE 68.10Z, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité VETRAZ-MONTHOUX (74100)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 9 249 m² · Variation nette totale : 9 249 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	9 249 m²	0 m²	0 m²	0 m²	9 249 m²	9 249 m²
Total	0 m²	9 249 m²	0 m²	0 m²	0 m²	9 249 m²	9 249 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	127
Collectif (hors résidence)	127

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	127
Surface créée	9 249 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	9 249 m²
Superficie du terrain	15 087 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	collectif hors résidence
Utilisation visée	non rempli
Type d’habitation	non rempli
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite9 249 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction

Type principal logementscollectif hors résidence

Date d'autorisation2020/02/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 07404419H0006
Code commune INSEE : 74044 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2019
Date d’autorisation / non‑opposition : 25 février 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bossey (74160). Les travaux prévoient la création de 9 249 m²; la surface après travaux atteint 9 249 m². Le terrain couvre 15 087 m².

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2024 - 07404424H0008 - nouvelle construction - 150 m² Habitation
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2024 - de Bellevue - nouvelle construction - 1 223 m² Habitation

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	74
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Haute-Savoie
Code de la commune du lieu des travaux	74044
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	07404419H0006
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2020-02-25
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2019
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2021-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2021-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2021-08
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	SCI ou autres supports de programmes de construction
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.10Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5202
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	BOSSEY L'HOPITAL
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	879379238
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	87937923800014
Code postal du demandeur	74100
Localité du demandeur	VETRAZ-MONTHOUX
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	-
Lieu-dit du terrain	L'HOPITAL
Localité du terrain	BOSSEY
Code postal du terrain	74160
sec_cadastre1	B
num_cadastre1	341
sec_cadastre2	B
num_cadastre2	695
sec_cadastre3	B
num_cadastre3	697
Superficie du terrain	15087
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	collectif hors résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	non rempli
Type d’habitation principale ou secondaire	non rempli
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	127
Nombre de logements individuels créés	0
Nombre de logements collectifs créés	127
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	-
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	127
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	0
Nombre de logements de 4 pièces créés	0
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	9249
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	9249