Permis de construire à Bosjean (71330) - 82 m² destination Habitation autorisé en 2021
PC logementsdiminution de surface sans transformationArchitecte: non
Le permis n°07104421E0006 délivré le 2021/12/17 à Bosjean autorise une diminution de surface pour un programme de 202 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par COMMUNE DE BOSJEAN, le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 190 m² sur 10 Le Bourg. Il prévoit ensuite 82 m² de constructions neuves. Déposé à l'automne 2021, autorisé le 17 décembre 2021 par la commune de Bosjean. Implanté 10 Le Bourg, à Bosjean (71330), dans le département d’Saône-et-Loire, en Bourgogne.
L’opération consiste en une réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par COMMUNE DE BOSJEAN.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 4 857 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 82 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 202 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
Bosjean compte 302 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
COMMUNE DE BOSJEAN (SIREN 217100445, SIRET 21710044500014, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, catégorie de demandeur Communes, EPIC, syndicats de communes, localité Bosjean (71330)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 310 m² · Surface après travaux (totale) : 202 m² · Variation nette totale : -108 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
310 m²
82 m²
0 m²
190 m²
0 m²
-108 m²
202 m²
Total
310 m²
82 m²
0 m²
190 m²
0 m²
-108 m²
202 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
6 pièces et +
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
82 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
190 m²
Surface après travaux (totale)
202 m²
Superficie du terrain
4 857 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
diminution de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence secondaire
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite202 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurCommunes, EPIC, syndicats de communes
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2021/12/17
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 juin 2022.
Date d’autorisation / non‑opposition : 17 décembre 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bosjean (71330). Les travaux prévoient la création de 82 m² et des démolitions de 190 m²; la surface après travaux atteint 202 m². Le terrain couvre 4 857 m².
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