← Retour à la liste des autorisations sur la commune Le Bosc du Theil

Permis de construire à Le Gros Theil (27370) - 683 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0273021200010 délivré le 2013/04/08 à LE GROS THEIL autorise une construction neuve pour un programme de 683 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par PIERRE 3000, le programme résidentiel autorise la construction de 683 m² sur LE VILLAGE. Déposé en hiver 2012, autorisé le 8 avril 2013 par la commune de LE GROS THEIL. Implanté LE VILLAGE, à Le Gros Theil (27370), dans le département d’Eure, en Haute-Normandie, dans le secteur de LE GROS THEIL.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par PIERRE 3000.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 12 logements sur une parcelle de 2 350 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 683 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 683 m².

LE GROS THEIL compte 1 309 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LE VILLAGE, Le Gros Theil (27370).

Références cadastrales : AB, 165, AB, 179.

Région : Haute-Normandie • Département : Eure.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PIERRE 3000 (SIREN 424846624, SIRET 42484662400015, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité ST NICOLAS DU BOSC (27370)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 683 m² · Variation nette totale : 683 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²683 m²0 m²0 m²0 m²683 m²683 m²
Total0 m²683 m²0 m²0 m²0 m²683 m²683 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés12
Répartition par typologie
Individuel groupé12
Répartition par taille
2 pièces6
3 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés12
Surface créée683 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)683 m²
Superficie du terrain2 350 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite683 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/04/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0273021200010
  • Code commune INSEE : 27302 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 avril 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Gros Theil (27370). Les travaux prévoient la création de 683 m²; la surface après travaux atteint 683 m². Le terrain couvre 2 350 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Le Bosc du Theil (27370)

Autres permis de construire de logements dans la commune

Voir toutes les autorisations à Le Bosc du Theil