Permis de construire à Bornel (60540) - 509 m² destination Habitation autorisé en 2020
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°06008820T0004 délivré le 2020/07/22 à BORNEL autorise une construction neuve pour un programme de 509 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par A.T.A.S., le programme résidentiel autorise la construction de 509 m² sur 6 rue du Vert Bois - Anservi. Déposé au printemps 2020, autorisé le 22 juillet 2020 par la commune de BORNEL. Implanté 6 rue du Vert Bois - Anservi, à Bornel (60540), dans le département d’Oise, en Picardie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par A.T.A.S..
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 237 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 509 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 509 m².
BORNEL compte 4 785 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 6 rue du Vert Bois - Anservi, Bornel (60540).
A.T.A.S. (SIREN 752190496, SIRET 75219049600014, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité ABBECOURT (60430)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 509 m² · Variation nette totale : 509 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
509 m²
0 m²
0 m²
0 m²
509 m²
509 m²
Total
0 m²
509 m²
0 m²
0 m²
0 m²
509 m²
509 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
6 pièces et +
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
509 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
509 m²
Superficie du terrain
2 237 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
occupation personnelle
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite509 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2020/07/22
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 janvier 2021. L’achèvement a été déclaré le 31 juillet 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 18 mois 30 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 22 juillet 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bornel (60540). Les travaux prévoient la création de 509 m²; la surface après travaux atteint 509 m². Le terrain couvre 2 237 m².
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