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Autorisation d’urbanisme PC n°08301916B0076 à BORMES-LES-MIMOSAS (83230) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08301916B0076). Le projet est situé au 2518 CHEMIN DU TRAIN DES PIGNES à BORMES-LES-MIMOSAS (83230). Le projet se situe dans le département Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 3 novembre 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 3 novembre 2016, autorise la création de 64 logements sur une parcelle de 14 598 m². La surface de plancher créée atteint 4 377 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 4 377 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : 2518 CHEMIN DU TRAIN DES PIGNES, BORMES-LES-MIMOSAS (83230).

Références cadastrales : BT, 28.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ARCHE PROMOTION (SIREN 437629595, SIRET 43762959500012, APE 68.10Z, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité PARIS CEDEX 09 (75437)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 4 377 m² · Variation nette totale : 4 377 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²4 377 m²0 m²0 m²0 m²4 377 m²4 377 m²
Total0 m²4 377 m²0 m²0 m²0 m²4 377 m²4 377 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés64
Répartition par typologie
Individuel groupé15
Collectif (hors résidence)49
Répartition par taille
2 pièces14
3 pièces33
4 pièces16
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés64
Surface créée4 377 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)4 377 m²
Superficie du terrain14 598 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite4 377 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/11/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 2 janvier 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08301916B0076
  • Code commune INSEE : 83019 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 novembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BORMES-LES-MIMOSAS (83230). Les principaux éléments portent sur 64 logements, 4 377 m², 0 m² et parcelle de 14 598 m².