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Autorisation d’urbanisme PC n°08301916B0061 à BORMES-LES-MIMOSAS (83230) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08301916B0061). Le projet est situé au 224 BOULEVARD DU LEVANT à BORMES-LES-MIMOSAS (83230). Le projet se situe dans le département Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 27 octobre 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 27 octobre 2016, autorise la création de 16 logements sur une parcelle de 2 778 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 1 060 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 060 m². Le bâti est annoncé avec 5 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 224 BOULEVARD DU LEVANT, BORMES-LES-MIMOSAS (83230).

Références cadastrales : AN, 216, AN, 72, AN, 73.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TERRASSE COTE MER (SIREN 811276443, SIRET 81127644300017, APE 41.10A, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité BORMES LES MIMOSAS (83230)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 060 m² · Variation nette totale : 856 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation204 m²1 012 m²0 m²204 m²0 m²808 m²1 012 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²48 m²0 m²0 m²0 m²48 m²48 m²
Total204 m²1 060 m²0 m²204 m²0 m²856 m²1 060 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés16
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)16
Répartition par taille
1 pièce2
2 pièces10
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés16
Logements supprimés1
Surface créée1 060 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée204 m²
Surface après travaux (totale)1 060 m²
Superficie du terrain2 778 m²
Nombre de niveaux5
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite48 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/10/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 9 juillet 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08301916B0061
  • Code commune INSEE : 83019 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 octobre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BORMES-LES-MIMOSAS (83230). Les principaux éléments portent sur 16 logements, 1 060 m², 0 m² et parcelle de 2 778 m².