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Autorisation d’urbanisme PC n°04202223M0023 à BONSON (42164) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04202223M0023). Le projet est situé au 1 Avenue de Saint-Marcellin à BONSON (42164). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 9 avril 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 9 avril 2024, autorise la création de 32 logements sur une parcelle de 2 565 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 3 628 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 628 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 1 Avenue de Saint-Marcellin, BONSON (42164).

Références cadastrales : AO, 1, AO, 2.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BONSON MARCELLIN (SIREN 931041735, SIRET 93104173500016, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité ST ETIENNE (42000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 628 m² · Variation nette totale : 3 404 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation224 m²2 631 m²0 m²224 m²0 m²2 407 m²2 631 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²997 m²0 m²0 m²0 m²997 m²997 m²
Total224 m²3 628 m²0 m²224 m²0 m²3 404 m²3 628 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés32
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)32
Répartition par taille
2 pièces8
3 pièces16
4 pièces6
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés32
Logements supprimés1
Surface créée3 628 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée224 m²
Surface après travaux (totale)3 628 m²
Superficie du terrain2 565 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite997 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2024/04/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04202223M0023
  • Code commune INSEE : 42022 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 avril 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BONSON (42164). Les principaux éléments portent sur 32 logements, 3 628 m², 0 m² et parcelle de 2 565 m².