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Autorisation d’urbanisme PC n°04202222M0026 à BONSON (42160) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04202222M0026). Le projet est situé au 2 Avenue de Saint MARCELLIN à BONSON (42160). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 11 avril 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 11 avril 2023, autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 1 894 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 3 logements. La surface de plancher créée atteint 798 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 798 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 2 Avenue de Saint MARCELLIN, BONSON (42160).

Références cadastrales : AS, 77, AS, 79.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BATIR ET LOGER S A D H L M (SIREN 604501189, SIRET 60450118900038, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité ST ETIENNE (42000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 798 m² · Variation nette totale : 553 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation245 m²798 m²0 m²245 m²0 m²553 m²798 m²
Total245 m²798 m²0 m²245 m²0 m²553 m²798 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés10
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)10
Répartition par taille
2 pièces2
3 pièces8

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés10
Logements supprimés3
Surface créée798 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée245 m²
Surface après travaux (totale)798 m²
Superficie du terrain1 894 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite798 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/04/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04202222M0026
  • Code commune INSEE : 42022 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 avril 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BONSON (42160). Les principaux éléments portent sur 10 logements, 798 m², 0 m² et parcelle de 1 894 m².