Permis de construire à Bons-En-Chablais (74890) - 446 m² destination Habitation autorisé en 2022
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07404322B0017 délivré le 2022/07/27 à BONS-EN-CHABLAIS autorise une construction neuve pour un programme de 446 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCCV DE LA CULAZ, le programme résidentiel autorise la construction de 446 m² sur RUE DES LANCHES. Déposé au printemps 2022, autorisé le 27 juillet 2022 par la commune de BONS-EN-CHABLAIS. Implanté RUE DES LANCHES, à Bons-En-Chablais (74890), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV DE LA CULAZ.
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 1 311 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 446 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 446 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
BONS-EN-CHABLAIS compte 5 907 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE DES LANCHES, Bons-En-Chablais (74890).
SCCV DE LA CULAZ (SIREN 845331008, SIRET 84533100800019, APE 41.10D, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité ARBENT (01100)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 446 m² · Variation nette totale : 446 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
446 m²
0 m²
0 m²
0 m²
446 m²
446 m²
Total
0 m²
446 m²
0 m²
0 m²
0 m²
446 m²
446 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
3
Répartition par typologie
Individuel groupé
3
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
3
Surface créée
446 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
446 m²
Superficie du terrain
1 311 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite446 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2022/07/27
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 28 mars 2024. L’achèvement a été déclaré le 17 mars 2025. Durée entre ouverture et achèvement : 11 mois 17 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 juillet 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bons-En-Chablais (74890). Les travaux prévoient la création de 446 m²; la surface après travaux atteint 446 m². Le terrain couvre 1 311 m².
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