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Autorisation d’urbanisme PC n°07404315B0020 à BONS EN CHABLAIS (74890) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07404315B0020). Le projet est situé au SUR LES VIGNES à BONS EN CHABLAIS (74890). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 27 août 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 27 août 2015, autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 2 468 m². La surface de plancher créée atteint 541 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 541 m².

Localisation du projet

Adresse : SUR LES VIGNES, BONS EN CHABLAIS (74890).

Références cadastrales : 0A, 2460, 0A, 2458, 0A, 1913.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs (SAI). Localité du demandeur : DECINES CHARPIEU (69150).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 541 m² · Variation nette totale : 541 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²541 m²0 m²0 m²0 m²541 m²541 m²
Total0 m²541 m²0 m²0 m²0 m²541 m²541 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Individuel groupé6
Répartition par taille
4 pièces5
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée541 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)541 m²
Superficie du terrain2 468 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite541 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/08/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 1 février 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07404315B0020
  • Code commune INSEE : 74043 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 août 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BONS EN CHABLAIS (74890). Les principaux éléments portent sur 6 logements, 541 m², 0 m² et parcelle de 2 468 m².