Permis de construire à Bons-En-Chablais (74890) - 1 930 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°07404312B0036 délivré le 2013/02/06 à Bons-en-Chablais autorise une construction neuve pour un programme de 1 930 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par EUROPEAN HOMES CENTRE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 930 m² sur Lieu-dit Courson. Déposé en été 2012, autorisé le 6 février 2013 par la commune de Bons-en-Chablais. Implanté Lieu-dit Courson, à Bons-En-Chablais (74890), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Courson.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par EUROPEAN HOMES CENTRE.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 25 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 80 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T5. La création de surface atteint 1 930 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 930 m².
Bons-en-Chablais compte 5 907 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
EUROPEAN HOMES CENTRE (SIREN 479322562, SIRET 47932256200014, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité PARIS (75001)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 930 m² · Variation nette totale : 1 930 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 930 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 930 m²
1 930 m²
Total
0 m²
1 930 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 930 m²
1 930 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Date d’autorisation / non‑opposition : 6 février 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bons-En-Chablais (74890). Les travaux prévoient la création de 1 930 m²; la surface après travaux atteint 1 930 m². Le terrain couvre 0 m².
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