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Permis de construire à Bonneville (74130) - 490 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07404222A0059 délivré le 2023/03/06 à BONNEVILLE autorise une construction neuve pour un programme de 490 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par THUET, le programme résidentiel autorise la construction de 490 m² sur route des Gorges du Bronze. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 6 mars 2023 par la commune de BONNEVILLE. Implanté route des Gorges du Bronze, à Bonneville (74130), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de THUET.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par THUET.

Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 1 962 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 490 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 490 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

BONNEVILLE compte 12 895 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : route des Gorges du Bronze, Bonneville (74130).

Références cadastrales : AZ, 329, AZ, 332.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

THUET (SIREN 897891701, SIRET 89789170100012, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Saint-Laurent (74800)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 490 m² · Variation nette totale : 490 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²490 m²0 m²0 m²0 m²490 m²490 m²
Total0 m²490 m²0 m²0 m²0 m²490 m²490 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Individuel groupé5
Répartition par taille
5 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés5
Surface créée490 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)490 m²
Superficie du terrain1 962 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite490 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/03/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07404222A0059
  • Code commune INSEE : 74042 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 mars 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bonneville (74130). Les travaux prévoient la création de 490 m²; la surface après travaux atteint 490 m². Le terrain couvre 1 962 m².

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