Permis de construire à Bonneville (74130) - 1 267 m² destination Habitation autorisé en 2019
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07404219A1017 délivré le 2019/09/01 à Bonneville autorise une construction neuve pour un programme de 1 267 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par KHOR IMMO SAS, le programme résidentiel autorise la construction de 1 267 m² sur PRATZ COLIS. Déposé au printemps 2019, autorisé le 1 septembre 2019 par la commune de Bonneville. Implanté PRATZ COLIS, à Bonneville (74130), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par KHOR IMMO SAS.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 15 logements sur une parcelle de 5 831 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 1 267 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 267 m².
Bonneville compte 12 895 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
KHOR IMMO SAS (SIREN 802980185, SIRET 80298018500028, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité BRON (69673)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 267 m² · Variation nette totale : 1 267 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 267 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 267 m²
1 267 m²
Total
0 m²
1 267 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 267 m²
1 267 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
15
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
15
Répartition par taille
4 pièces
15
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
15
Surface créée
1 267 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 267 m²
Superficie du terrain
5 831 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 267 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2019/09/01
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 octobre 2020.
Date d’autorisation / non‑opposition : 1 septembre 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bonneville (74130). Les travaux prévoient la création de 1 267 m²; la surface après travaux atteint 1 267 m². Le terrain couvre 5 831 m².
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