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Permis de construire à Bonnevaux (74360) - 120 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°07404115B0010 délivré le 2016/04/22 à Bonnevaux autorise une construction neuve pour un programme de 316 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par ATTITUDE BOIS, le programme résidentiel autorise la construction de 120 m² sur Lieu-dit LES PERRIERES. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 22 avril 2016 par la commune de Bonnevaux. Implanté Lieu-dit LES PERRIERES, à Bonnevaux (74360), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LES PERRIERES.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ATTITUDE BOIS.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 390 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 120 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 316 m².

Bonnevaux compte 283 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LES PERRIERES, Bonnevaux (74360).

Références cadastrales : A, 885, A, 2798, A, 2976.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ATTITUDE BOIS (SIREN 424955748, SIRET 42495574800027, APE 43.91A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Bonnevaux (74360)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 196 m² · Surface après travaux (totale) : 316 m² · Variation nette totale : 120 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation196 m²120 m²0 m²0 m²0 m²120 m²316 m²
Total196 m²120 m²0 m²0 m²0 m²120 m²316 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée120 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)316 m²
Superficie du terrain2 390 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite316 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2016/04/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07404115B0010
  • Code commune INSEE : 74041 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 avril 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bonnevaux (74360). Les travaux prévoient la création de 120 m²; la surface après travaux atteint 316 m². Le terrain couvre 2 390 m².

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