Permis de construire à Bonneval-Sur-Arc (73480) - 312 m² destination Habitation autorisé en 2020
Le permis n°07304720R1002 délivré le 2020/12/21 à Bonneval-sur-Arc autorise une construction neuve pour un programme de 312 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 312 m² sur Lieu-dit Le Pillenta. Déposé à l'automne 2020, autorisé le 21 décembre 2020 par la commune de Bonneval-sur-Arc. Implanté Lieu-dit Le Pillenta, à Bonneval-Sur-Arc (73480), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Le Pillenta.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 409 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 312 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 312 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
Bonneval-sur-Arc compte 266 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Le Pillenta, Bonneval-Sur-Arc (73480).
Références cadastrales : B, 1235, B, 1164, B, 1162.
Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Bonneval-sur-Arc (73480).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 312 m² · Variation nette totale : 312 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 312 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 312 m² | 312 m² |
| Total | 0 m² | 312 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 312 m² | 312 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 4 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 4 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 1 |
| 4 pièces | 3 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 4 |
| Surface créée | 312 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 312 m² |
| Superficie du terrain | 409 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 mai 2023.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07304720R1002
- Code commune INSEE : 73047 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 21 décembre 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bonneval-Sur-Arc (73480). Les travaux prévoient la création de 312 m²; la surface après travaux atteint 312 m². Le terrain couvre 409 m².
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