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Permis de construire à Bonneuil-Sur-Marne (94380) - 7 070 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°09401115C1019 délivré le 2016/05/17 à BONNEUIL-SUR-MARNE autorise une construction neuve pour un programme de 7 070 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par EXPANSIEL PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 7 070 m² sur Rue Guy MOQUET / Rue de la. Déposé en hiver 2015, autorisé le 17 mai 2016 par la commune de BONNEUIL-SUR-MARNE. Implanté Rue Guy MOQUET / Rue de la, à Bonneuil-Sur-Marne (94380), dans le département d’Val-de-Marne, en Île-de-France.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par EXPANSIEL PROMOTION.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 115 logements sur une parcelle de 3 512 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 7 070 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 7 070 m². Le bâti est annoncé avec 6 niveaux. La hauteur projetée est significative à l’échelle locale.

BONNEUIL-SUR-MARNE compte 18 750 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue Guy MOQUET / Rue de la, Bonneuil-Sur-Marne (94380).

Références cadastrales : Q, 281, Q, 286, Q, 286.

Région : Île-de-France • Département : Val-de-Marne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EXPANSIEL PROMOTION (SIREN 582056339, SIRET 58205633900051, APE 41.10A, catégorie juridique 5547, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité ST MAURICE Cedex (94412)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 7 070 m² · Variation nette totale : 7 070 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	7 070 m²	0 m²	0 m²	0 m²	7 070 m²	7 070 m²
Total	0 m²	7 070 m²	0 m²	0 m²	0 m²	7 070 m²	7 070 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	115
Collectif (hors résidence)	115
Répartition par taille
2 pièces	33
3 pièces	48
4 pièces	34

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	115
Surface créée	7 070 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	7 070 m²
Superficie du terrain	3 512 m²
Nombre de niveaux	6
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	collectif hors résidence
Utilisation visée	vente
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite7 070 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)

Type principal logementscollectif hors résidence

Date d'autorisation2016/05/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 novembre 2017.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 09401115C1019
Code commune INSEE : 94011 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2015
Date d’autorisation / non‑opposition : 17 mai 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bonneuil-Sur-Marne (94380). Les travaux prévoient la création de 7 070 m²; la surface après travaux atteint 7 070 m². Le terrain couvre 3 512 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	11
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Île-de-France
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	94
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Val-de-Marne
Code de la commune du lieu des travaux	94011
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	09401115C1019
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2016-05-17
Date réelle d'ouverture de chantier	2017-11-15
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2015-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2016-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2017-11
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2017-11
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5547
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	EXPANSIEL PROMOTION
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	582056339
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	58205633900051
Code postal du demandeur	94412
Localité du demandeur	ST MAURICE Cedex
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Rue Guy MOQUET / Rue de la
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	BONNEUIL-SUR-MARNE
Code postal du terrain	94380
sec_cadastre1	Q
num_cadastre1	281
sec_cadastre2	Q
num_cadastre2	286
sec_cadastre3	Q
num_cadastre3	286
Superficie du terrain	3512
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	collectif hors résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	6
Utilisation visée des locaux à construire	vente
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	115
Nombre de logements individuels créés	0
Nombre de logements collectifs créés	115
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	-
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	115
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	33
Nombre de logements de 3 pièces créés	48
Nombre de logements de 4 pièces créés	34
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	7070
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	7070