← Retour à la liste des autorisations sur la commune Bonnétage

Autorisation d’urbanisme PC n°02507415R0007 à Bonnetage (25210) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02507415R0007). Le projet est situé au 25 27 RTE de Pontarlier à Bonnetage (25210). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 17 septembre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 17 septembre 2015, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 375 m². La surface de plancher créée atteint 347 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 347 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 25 27 RTE de Pontarlier, Bonnetage (25210).

Références cadastrales : AD, 1p.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LORANNA (SIREN 812404929, SIRET 81240492900018, APE 70.10Z, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Grand Combe-des-Bois (25210)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 347 m² · Variation nette totale : 347 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²224 m²0 m²0 m²0 m²224 m²224 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²123 m²0 m²0 m²0 m²123 m²123 m²
Total0 m²347 m²0 m²0 m²0 m²347 m²347 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
6 pièces et +2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée347 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)347 m²
Superficie du terrain1 375 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite123 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/09/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02507415R0007
  • Code commune INSEE : 25074 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 septembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Bonnetage (25210). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 347 m², 0 m² et parcelle de 1 375 m².