Permis de construire à Bonnefamille (38090) - 851 m² destination Habitation autorisé en 2023
Le permis n°0380482220010 délivré le 2023/01/06 à Bonnefamille autorise une construction neuve pour un programme de 1 009 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par MARTEL PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 1 009 m² sur Rue de la Liberte. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 6 janvier 2023 par la commune de Bonnefamille. Implanté Rue de la Liberte, à Bonnefamille (38090), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MARTEL PROMOTION.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 11 logements sur une parcelle de 958 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 1 009 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 851 m² d’habitation et 158 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 009 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 9 % du volume autorisé).
Bonnefamille compte 1 096 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Rue de la Liberte, Bonnefamille (38090).
Références cadastrales : B, 1566, B, 1597, B, 1598.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
MARTEL PROMOTION (SIREN 829105444, SIRET 82910544400014, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité ST LAURENT DE MURE (69720)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 173 m² · Surface après travaux (totale) : 1 009 m² · Variation nette totale : 836 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 173 m² | 851 m² | 0 m² | 173 m² | 0 m² | 678 m² | 851 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 158 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 158 m² | 158 m² |
| Total | 173 m² | 1 009 m² | 0 m² | 173 m² | 0 m² | 836 m² | 1 009 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 11 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 11 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 4 |
| 3 pièces | 5 |
| 4 pièces | 2 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 11 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 1 009 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 173 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 009 m² |
| Superficie du terrain | 958 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0380482220010
- Code commune INSEE : 38048 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 6 janvier 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bonnefamille (38090). Les travaux prévoient la création de 1 009 m² et des démolitions de 173 m²; la surface après travaux atteint 1 009 m². Le terrain couvre 958 m².
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