Permis de construire à Bonnefamille (38090) - 395 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2014
Le permis n°0380481420002 délivré le 2014/04/09 à Bonnefamille autorise une transformation sans extension pour un programme hôtelier de 395 m².
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (258 m²). Déposé en hiver 2014, autorisé le 9 avril 2014 par la commune de Bonnefamille. Implanté Lieu-dit HAMEAU DU TRIEVOZGILLET, à Bonnefamille (38090), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de HAMEAU DU TRIEVOZGILLET.
L’opération consiste en une réhabilitation sans extension. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 3 051 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (129 m² issues de transformation, 129 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 242 m² d’habitation et 153 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 395 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
Bonnefamille compte 1 096 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit HAMEAU DU TRIEVOZGILLET, Bonnefamille (38090).
Références cadastrales : B, 1293, B, 4, B, 3.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Chambery (73000).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 395 m² · Surface après travaux (totale) : 395 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 113 m² | 0 m² | 129 m² | 0 m² | 0 m² | 129 m² | 242 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 282 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 129 m² | -129 m² | 153 m² |
| Total | 395 m² | 0 m² | 129 m² | 0 m² | 129 m² | 0 m² | 395 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Agricole | 129 m² |
| Total détail | 129 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Hébergement hôtelier |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 0 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 395 m² |
| Superficie du terrain | 3 051 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation sans extension ni diminution de surface |
| Destination principale (normalisée) | Hébergement hôtelier |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0380481420002
- Code commune INSEE : 38048 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 9 avril 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bonnefamille (38090). Les travaux prévoient des transformations pour 258 m²; la surface après travaux atteint 395 m². Le terrain couvre 3 051 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Bonnefamille (38090)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - Impasse de la Madone - nouvelle construction - 2 714 m² Habitation
- 2025 - Chemin du Chateau - nouvelle construction - 199 m² Habitation
- 2023 - 78 impasse de la maison fo - transformation avec diminution de surface - 220 m² Hébergement hôtelier
- 2023 - route de Cremieu - nouvelle construction - 298 m² Habitation
- 2023 - CHEM DU TRIEVOZ GILLET - nouvelle construction - 194 m² Habitation
- 2023 - Rue de la Liberte - nouvelle construction - 1 009 m² Habitation
- 2022 - Route de Villefontaine - transformation sans extension ni diminution de surface - 150 m² Hébergement hôtelier
- 2022 - Chemin des Fontaines - nouvelle construction - 104 m² Habitation