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Permis de construire à Bonnebosq (14340) - 3 325 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°01408312R0012 délivré le 2013/05/15 à Bonnebosq autorise une construction neuve pour un programme de 3 325 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par EQUILAND, le programme résidentiel autorise la construction de 3 325 m² sur RUE du Chateau. Déposé en hiver 2012, autorisé le 15 mai 2013 par la commune de Bonnebosq. Implanté RUE du Chateau, à Bonnebosq (14340), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par EQUILAND.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 20 logements sur une parcelle de 110 500 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T6+. La création de surface atteint 3 325 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 3 325 m².

Bonnebosq compte 669 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE du Chateau, Bonnebosq (14340).

Références cadastrales : 0A, 34, 0A, 37, 0A, 38.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EQUILAND (SIREN 450208376, SIRET 45020837600027, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Rozier-en-Donzy (42810)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 325 m² · Variation nette totale : 3 325 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²3 325 m²0 m²0 m²0 m²3 325 m²3 325 m²
Total0 m²3 325 m²0 m²0 m²0 m²3 325 m²3 325 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés20
Répartition par typologie
Individuel groupé20
Répartition par taille
4 pièces15
5 pièces2
6 pièces et +3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés20
Surface créée3 325 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 325 m²
Superficie du terrain110 500 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 325 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/05/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01408312R0012
  • Code commune INSEE : 14083 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 mai 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bonnebosq (14340). Les travaux prévoient la création de 3 325 m²; la surface après travaux atteint 3 325 m². Le terrain couvre 110 500 m².

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