Permis de construire à Bonne (74380) - 264 m² destination Habitation autorisé en 2020
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07404020H0012 délivré le 2020/09/18 à BONNE autorise une construction neuve pour un programme de 264 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par MODULHABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 264 m² sur LES ALLUAZ. Déposé en été 2020, autorisé le 18 septembre 2020 par la commune de BONNE. Implanté LES ALLUAZ, à Bonne (74380), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MODULHABITAT.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 783 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 264 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 264 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
BONNE compte 3 269 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
MODULHABITAT (SIREN 519474381, SIRET 51947438100026, APE 41.20A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité MEYLAN (38240)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 264 m² · Variation nette totale : 264 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
264 m²
0 m²
0 m²
0 m²
264 m²
264 m²
Total
0 m²
264 m²
0 m²
0 m²
0 m²
264 m²
264 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Répartition par taille
5 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
264 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
264 m²
Superficie du terrain
783 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite264 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/09/18
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 décembre 2020. L’achèvement a été déclaré le 12 juillet 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 6 mois 24 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 18 septembre 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bonne (74380). Les travaux prévoient la création de 264 m²; la surface après travaux atteint 264 m². Le terrain couvre 783 m².
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