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Permis de construire à Bonlier (60510) - 141 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Le permis n°06008114B0002 délivré le 2014/07/01 à Bonlier autorise une transformation avec extension pour un programme de 364 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par MJ HALL, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (268 m²). Déposé au printemps 2014, autorisé le 1 juillet 2014 par la commune de Bonlier. Implanté 10 RUE de la ville, à Bonlier (60510), dans le département d’Oise, en Picardie.

L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MJ HALL.

Ce permis de construire autorise la création de 7 logements sur une parcelle de 2 976 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 141 m², dont 134 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 364 m².

Bonlier compte 472 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 10 RUE de la ville, Bonlier (60510).

Références cadastrales : AA, 168, AA, 166, AA, 23.

Région : Picardie • Département : Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MJ HALL (SIREN 801730581, SIRET 80173058100015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Nivillers (60510)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 223 m² · Surface après travaux (totale) : 364 m² · Variation nette totale : 141 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	89 m²	141 m²	134 m²	0 m²	0 m²	275 m²	364 m²
Autres locaux non résidentiels	134 m²	0 m²	0 m²	0 m²	134 m²	-134 m²	0 m²
Total	223 m²	141 m²	134 m²	0 m²	134 m²	141 m²	364 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Détail des transformations des locaux non résidentiels

Destination	Transformée
Agricole	134 m²
Total détail	134 m²

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	7
Individuel groupé	7
Répartition par taille
2 pièces	1
3 pièces	3
4 pièces	3

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	7
Surface créée	141 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	364 m²
Superficie du terrain	2 976 m²
Nature déclarée	travaux sur construction existante
Nature détaillée	transformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	plusieurs logements individuels
Utilisation visée	location
Type d’habitation	résidence principale
Extension	oui
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite364 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction

Type principal logementsplusieurs logements individuels

Date d'autorisation2014/07/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 octobre 2014.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 06008114B0002
Code commune INSEE : 60081 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2014
Date d’autorisation / non‑opposition : 1 juillet 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bonlier (60510). Les travaux prévoient la création de 141 m² et des transformations pour 268 m²; la surface après travaux atteint 364 m². Le terrain couvre 2 976 m².

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2023 - Rue de la Ville - transformation avec extension de surface - 95 m² Hébergement hôtelier
2022 - Rue de l'Herbeuse - transformation avec diminution de surface - 162 m² Habitation
2021 - rue neuve - nouvelle construction - 229 m² Habitation
2017 - RUE DE NIVILLERS - nouvelle construction - 134 m² Habitation
2017 - Rue de Tille - nouvelle construction - 197 m² Habitation
2016 - Rue de Nivillers - nouvelle construction - 139 m² Habitation
2016 - RUE DE TILLE - nouvelle construction - 147 m² Habitation
2016 - RUE DE TILLE - nouvelle construction - 119 m² Habitation

Voir toutes les autorisations à Bonlier

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	22
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Picardie
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	60
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Oise
Code de la commune du lieu des travaux	60081
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	06008114B0002
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2014-07-01
Date réelle d'ouverture de chantier	2014-10-01
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2014-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2014-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2014-10
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2014-10
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	SCI ou autres supports de programmes de construction
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	MJ HALL
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	801730581
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	80173058100015
Code postal du demandeur	60510
Localité du demandeur	Nivillers
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	10
Type de voie du terrain	RUE
Libellé de la voie du terrain	de la ville
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Bonlier
Code postal du terrain	60510
sec_cadastre1	AA
num_cadastre1	168
sec_cadastre2	AA
num_cadastre2	166
sec_cadastre3	AA
num_cadastre3	23
Superficie du terrain	2976
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée	transformation avec extension de surface
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	plusieurs logements individuels
Type principal de transformation	1
Type principal des locaux d'origine transformés	7
Indicateur d'extension	oui
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	location
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	7
Nombre de logements individuels créés	7
Nombre de logements collectifs créés	0
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	7
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	0
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	1
Nombre de logements de 3 pièces créés	3
Nombre de logements de 4 pièces créés	3
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	89
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	141
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	134
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	134
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	134
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	134
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	364