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Permis de construire à Bondues (59910) - 41 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0590901500003 délivré le 2015/03/06 à BONDUES autorise une construction neuve pour un programme de 41 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par ADEQUACY, le programme résidentiel autorise la construction de 41 m² sur 8 Rue Jean-Baptiste Lebas. Déposé en hiver 2015, autorisé le 6 mars 2015 par la commune de BONDUES. Implanté 8 Rue Jean-Baptiste Lebas, à Bondues (59910), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ADEQUACY.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 800 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T1. La création de surface atteint 41 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 41 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau. L’ampleur des démolitions est limitée.

BONDUES compte 9 713 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 8 Rue Jean-Baptiste Lebas, Bondues (59910).

Références cadastrales : AX, 117, AX, 176.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ADEQUACY (SIREN 750937765, SIRET 75093776500022, APE 70.22Z, catégorie juridique 5485, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité BONDUES (59910)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 32 m² · Surface après travaux (totale) : 41 m² · Variation nette totale : 9 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation32 m²41 m²0 m²32 m²0 m²9 m²41 m²
Total32 m²41 m²0 m²32 m²0 m²9 m²41 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
1 pièce1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée41 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée32 m²
Surface après travaux (totale)41 m²
Superficie du terrain800 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite41 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2015/03/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 novembre 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0590901500003
  • Code commune INSEE : 59090 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 mars 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bondues (59910). Les travaux prévoient la création de 41 m² et des démolitions de 32 m²; la surface après travaux atteint 41 m². Le terrain couvre 800 m².

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