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Permis de construire à Bonchamp-Les-Laval (53960) - 90 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°05303412K1082 délivré le 2013/03/25 à Bonchamp-les-Laval autorise une construction neuve pour un programme de 90 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SA HLM LOGIS FAMILIAL MAYENNAIS, le programme résidentiel autorise la construction de 90 m² sur la Chambrouillere II lot. Déposé en hiver 2013, autorisé le 25 mars 2013 par la commune de Bonchamp-les-Laval. Implanté la Chambrouillere II lot, à Bonchamp-Les-Laval (53960), dans le département d’Mayenne, en Pays de la Loire.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SA HLM LOGIS FAMILIAL MAYENNAIS.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 375 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 90 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 90 m².

Bonchamp-les-Laval compte 6 211 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : la Chambrouillere II lot, Bonchamp-Les-Laval (53960).

Références cadastrales : ZI, 191.

Région : Pays de la Loire • Département : Mayenne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SA HLM LOGIS FAMILIAL MAYENNAIS (SIREN 302557509, SIRET 30255750900023, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité Laval (53000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 90 m² · Variation nette totale : 90 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²90 m²0 m²0 m²0 m²90 m²90 m²
Total0 m²90 m²0 m²0 m²0 m²90 m²90 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée90 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)90 m²
Superficie du terrain375 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite90 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/03/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 septembre 2013. L’achèvement a été déclaré le 4 novembre 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 13 mois 8 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05303412K1082
  • Code commune INSEE : 53034 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 mars 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bonchamp-Les-Laval (53960). Les travaux prévoient la création de 90 m²; la surface après travaux atteint 90 m². Le terrain couvre 375 m².

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