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Permis de construire à Bon-Encontre (47240) - 3 340 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04703223A0021 délivré le 2023/10/09 à BON-ENCONTRE autorise une construction neuve pour un programme de 3 340 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par BON ENCONTRE NOGUES, le programme résidentiel autorise la construction de 3 340 m² sur avenue du Docteur Jean Nog. Déposé en été 2023, autorisé le 9 octobre 2023 par la commune de BON-ENCONTRE. Implanté avenue du Docteur Jean Nog, à Bon-Encontre (47240), dans le département d’Lot-et-Garonne, en Aquitaine.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par BON ENCONTRE NOGUES.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 48 logements sur une parcelle de 4 404 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 3 340 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 3 340 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

BON-ENCONTRE compte 6 233 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : avenue du Docteur Jean Nog, Bon-Encontre (47240).

Références cadastrales : AS, 225, AS, 226, AS, 227.

Région : Aquitaine • Département : Lot-et-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BON ENCONTRE NOGUES (SIREN 952145209, SIRET 95214520900013, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Plerin (22192)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 340 m² · Variation nette totale : 3 340 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²3 340 m²0 m²0 m²0 m²3 340 m²3 340 m²
Total0 m²3 340 m²0 m²0 m²0 m²3 340 m²3 340 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés48
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)48
Répartition par taille
2 pièces13
3 pièces23
4 pièces12

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés48
Surface créée3 340 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 340 m²
Superficie du terrain4 404 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 340 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/10/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 juillet 2025.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04703223A0021
  • Code commune INSEE : 47032 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 octobre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bon-Encontre (47240). Les travaux prévoient la création de 3 340 m²; la surface après travaux atteint 3 340 m². Le terrain couvre 4 404 m².

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