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Autorisation d’urbanisme PC n°05908919A0004 à BOLLEZEELE (59470) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°05908919A0004). Le projet est situé au 1 RUE DU 5 SEPTEMBRE 1944 à BOLLEZEELE (59470). Le projet se situe dans le département Nord, en région Nord-Pas-de-Calais.

L’autorisation a été délivrée le 15 novembre 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 15 novembre 2019, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 113 015 m². La surface de plancher créée atteint 136 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 271 m².

Localisation du projet

Adresse : 1 RUE DU 5 SEPTEMBRE 1944, BOLLEZEELE (59470).

Références cadastrales : C, 390, C, 432.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU ROUSOUK (SIREN 849611025, SIRET 84961102500016, APE 01.47Z, catégorie juridique 6597, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité HARDIFORT (59670)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 271 m² · Variation nette totale : 136 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation208 m²136 m²0 m²0 m²0 m²136 m²344 m²
Autres locaux non résidentiels2 927 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²2 927 m²
Total3 135 m²136 m²0 m²0 m²0 m²136 m²3 271 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée136 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 271 m²
Superficie du terrain113 015 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 927 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2019/11/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 5 avril 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05908919A0004
  • Code commune INSEE : 59089 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 novembre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BOLLEZEELE (59470). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 136 m², 0 m² et parcelle de 113 015 m².