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Autorisation d’urbanisme PC n°0940042110009 à BOISSY ST LEGER (94470) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0940042110009). Le projet est situé au 4 C RUE DE PARIS à BOISSY ST LEGER (94470). Le projet se situe dans le département Val-de-Marne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 18 octobre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 18 octobre 2021, autorise la création de 32 logements sur une parcelle de 1 283 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 2 168 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 168 m². Le bâti est annoncé avec 5 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 4 C RUE DE PARIS, BOISSY ST LEGER (94470).

Références cadastrales : AD, 26.

Région : Île-de-France • Département : Val-de-Marne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BOISSY ST LEGER 1 (SIREN 897879920, SIRET 89787992000014, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BUSSY SAINT MARTIN (77600)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 168 m² · Variation nette totale : 1 928 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation240 m²2 050 m²0 m²240 m²0 m²1 810 m²2 050 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²118 m²0 m²0 m²0 m²118 m²118 m²
Total240 m²2 168 m²0 m²240 m²0 m²1 928 m²2 168 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés32
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)32
Répartition par taille
1 pièce3
2 pièces10
3 pièces15
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés32
Logements supprimés1
Surface créée2 168 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée240 m²
Surface après travaux (totale)2 168 m²
Superficie du terrain1 283 m²
Nombre de niveaux5
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite118 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/10/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 1 avril 2025.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0940042110009
  • Code commune INSEE : 94004 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 octobre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BOISSY ST LEGER (94470). Les principaux éléments portent sur 32 logements, 2 168 m², 0 m² et parcelle de 1 283 m².