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Permis de construire à Boissezon (81490) - 121 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°08103421B0003 délivré le 2022/01/31 à BOISSEZON autorise une construction neuve pour un programme de 360 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 242 m² sur LABRO. Déposé à l'automne 2021, autorisé le 31 janvier 2022 par la commune de BOISSEZON. Implanté LABRO, à Boissezon (81490), dans le département d’Tarn, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de LES SERIEYRADES.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 4 855 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 242 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 239 m² d’habitation et 121 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 360 m².

BOISSEZON compte 386 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LABRO, Boissezon (81490).

Références cadastrales : C, 540, C, 541.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : BOISSEZON (81490).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 118 m² · Surface après travaux (totale) : 360 m² · Variation nette totale : 242 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	118 m²	121 m²	0 m²	0 m²	0 m²	121 m²	239 m²
Autres locaux non résidentiels	0 m²	121 m²	0 m²	0 m²	0 m²	121 m²	121 m²
Total	118 m²	242 m²	0 m²	0 m²	0 m²	242 m²	360 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	1
Individuel groupé	1

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	1
Surface créée	242 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	360 m²
Superficie du terrain	4 855 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	un logement individuel
Utilisation visée	non rempli
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite360 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)

Type principal logementsun logement individuel

Date d'autorisation2022/01/31

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 31 janvier 2022. L’achèvement a été déclaré le 17 octobre 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 8 mois 16 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 08103421B0003
Code commune INSEE : 81034 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2021
Date d’autorisation / non‑opposition : 31 janvier 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Boissezon (81490). Les travaux prévoient la création de 242 m²; la surface après travaux atteint 360 m². Le terrain couvre 4 855 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Boissezon (81490)

Autres permis de construire de logements dans la commune

2023 - LASBORDES - transformation sans extension ni diminution de surface - 191 m² Habitation
2022 - LES BARETTES - nouvelle construction - 123 m² Habitation
2022 - DU SUC - nouvelle construction - 162 m² Habitation
2022 - DU SUC - nouvelle construction - 152 m² Habitation
2022 - AVENUE LASBORDES - transformation avec diminution de surface - 342 m² Habitation
2021 - SUC DE LA BORIE - nouvelle construction - 110 m² Habitation
2020 - SUC DE LA BORIE - nouvelle construction - 119 m² Habitation
2020 - DE LASBORDES - transformation avec diminution de surface - 91 m² Hébergement hôtelier

Voir toutes les autorisations à Boissezon

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	73
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Midi-Pyrénées
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	81
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Tarn
Code de la commune du lieu des travaux	81034
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	08103421B0003
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2022-01-31
Date réelle d'ouverture de chantier	2022-01-31
Date réelle d'achèvement des travaux	2022-10-17
Année de dépôt de la DAU	2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2021-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2022-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2022-05
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2022-10
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Particuliers sans autre indication (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Code postal du demandeur	81490
Localité du demandeur	BOISSEZON
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	LABRO
Lieu-dit du terrain	LES SERIEYRADES
Localité du terrain	BOISSEZON
Code postal du terrain	81490
sec_cadastre1	C
num_cadastre1	540
sec_cadastre2	C
num_cadastre2	541
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	4855
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	un logement individuel
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	non rempli
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	2
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	true
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	1
Nombre de logements individuels créés	1
Nombre de logements collectifs créés	0
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	1
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	0
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	0
Nombre de logements de 4 pièces créés	0
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	118
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	121
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	121
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	360