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Permis de construire à La Boisse (01120) - 535 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2016

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: oui

Le permis n°0010491600017 délivré le 2016/07/08 à LA BOISSE autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme hôtelier de 535 m².

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 108 m² sur 548 rue des Ecoles. Déposé en été 2016, autorisé le 8 juillet 2016 par la commune de LA BOISSE. Implanté 548 rue des Ecoles, à La Boisse (01120), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 386 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (287 m² issues de transformation, 287 m² transformées). La reconversion est d’ampleur modérée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 534 m² d’habitation et 1 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 535 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

LA BOISSE compte 3 361 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 548 rue des Ecoles, La Boisse (01120).

Références cadastrales : AC, 40, AC, 615.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : MIRIBEL (01700).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 643 m² · Surface après travaux (totale) : 535 m² · Variation nette totale : -108 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation288 m²0 m²287 m²41 m²0 m²246 m²534 m²
Autres locaux non résidentiels355 m²0 m²0 m²67 m²287 m²-354 m²1 m²
Total643 m²0 m²287 m²108 m²287 m²-108 m²535 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Détail des transformations des locaux non résidentiels

DestinationTransformée
Agricole287 m²
Total détail287 m²

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée41 m²
Surface après travaux (totale)535 m²
Superficie du terrain386 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite535 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2016/07/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0010491600017
  • Code commune INSEE : 01049 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 juillet 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Boisse (01120). Les travaux prévoient des transformations pour 574 m² et des démolitions de 108 m²; la surface après travaux atteint 535 m². Le terrain couvre 386 m².

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