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Autorisation d’urbanisme PC n°0010491600007 à LA BOISSE (01120) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0010491600007). Le projet est situé au 896 rue des Ecoles à LA BOISSE (01120). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 9 septembre 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 9 septembre 2016, autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 1 267 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 573 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 573 m².

Localisation du projet

Adresse : 896 rue des Ecoles, LA BOISSE (01120).

Références cadastrales : AB, 182.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

A.S.T. GROUPE (SIREN 392549820, SIRET 39254982000109, APE 41.10A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité DECINES CHARPIEU (69150)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 573 m² · Variation nette totale : 463 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation110 m²573 m²0 m²110 m²0 m²463 m²573 m²
Total110 m²573 m²0 m²110 m²0 m²463 m²573 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Individuel groupé6
Répartition par taille
4 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Logements supprimés1
Surface créée573 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée110 m²
Surface après travaux (totale)573 m²
Superficie du terrain1 267 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite573 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/09/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0010491600007
  • Code commune INSEE : 01049 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 septembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LA BOISSE (01120). Les principaux éléments portent sur 6 logements, 573 m², 0 m² et parcelle de 1 267 m².