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Permis de construire à Bois-Sainte-Marie (71800) - 50 m² destination Habitation autorisé en 2025

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07104125M0001 délivré le 2025/04/04 à Bois-Sainte-Marie autorise une construction neuve pour un programme de 476 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI LES POUPOULES, le programme résidentiel autorise la construction de 50 m² sur 182 RTE de La Clayette. Déposé au printemps 2025, autorisé le 4 avril 2025 par la commune de Bois-Sainte-Marie. Implanté 182 RTE de La Clayette, à Bois-Sainte-Marie (71800), dans le département d’Saône-et-Loire, en Bourgogne.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI LES POUPOULES.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 50 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 476 m².

Bois-Sainte-Marie compte 187 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 182 RTE de La Clayette, Bois-Sainte-Marie (71800).

Références cadastrales : A, 193, A, 195.

Région : Bourgogne • Département : Saône-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI LES POUPOULES (SIREN 914281068, SIRET 91428106800017, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LYON (69007)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 426 m² · Surface après travaux (totale) : 476 m² · Variation nette totale : 50 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation426 m²50 m²0 m²0 m²0 m²50 m²476 m²
Total426 m²50 m²0 m²0 m²0 m²50 m²476 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée50 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)476 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite476 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2025/04/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07104125M0001
  • Code commune INSEE : 71041 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2025
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 avril 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bois-Sainte-Marie (71800). Les travaux prévoient la création de 50 m²; la surface après travaux atteint 476 m². Le terrain couvre 0 m².

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