Permis de construire à Bois-L’Eveque (76160) - 208 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07611123B0005 délivré le 2023/11/06 à Bois-l'Eveque autorise une construction neuve pour un programme de 208 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SAINTE RUFFINE, le programme résidentiel autorise la construction de 208 m² sur Le Clos des Cerisiers - Lo. Déposé en été 2023, autorisé le 6 novembre 2023 par la commune de Bois-l'Eveque. Implanté Le Clos des Cerisiers - Lo, à Bois-L’Eveque (76160), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SAINTE RUFFINE.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 995 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 208 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 208 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau. L’ampleur des démolitions est limitée.
Bois-l'Eveque compte 612 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Le Clos des Cerisiers - Lo, Bois-L’Eveque (76160).
SAINTE RUFFINE (SIREN 803816925, SIRET 80381692500025, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Bois-l'Eveque (76160)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 115 m² · Surface après travaux (totale) : 208 m² · Variation nette totale : 93 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
115 m²
208 m²
0 m²
115 m²
0 m²
93 m²
208 m²
Total
115 m²
208 m²
0 m²
115 m²
0 m²
93 m²
208 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
5 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
208 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
115 m²
Surface après travaux (totale)
208 m²
Superficie du terrain
995 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
occupation personnelle
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite208 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/11/06
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 26 mars 2024.
Date d’autorisation / non‑opposition : 6 novembre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bois-L’Eveque (76160). Les travaux prévoient la création de 208 m² et des démolitions de 115 m²; la surface après travaux atteint 208 m². Le terrain couvre 995 m².
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