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Autorisation d’urbanisme PC n°03905923J0009 à Bois-d Amont (39220) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°03905923J0009). Le projet est situé au 3221 Rue du Vivier à Bois-d Amont (39220). Le projet se situe dans le département Jura, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 26 juillet 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 26 juillet 2023, autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 4 419 m². La surface de plancher créée atteint 146 m². Le projet convertit 183 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 492 m².

Localisation du projet

Adresse : 3221 Rue du Vivier, Bois-d Amont (39220).

Références cadastrales : AS, 12, AS, 14, AS, 15.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : Bois-d Amont (39220).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 492 m² · Variation nette totale : 116 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation183 m²50 m²330 m²0 m²183 m²197 m²380 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²147 m²-147 m²-147 m²
Autres locaux non résidentiels193 m²96 m²0 m²30 m²0 m²66 m²259 m²
Total376 m²146 m²330 m²30 m²330 m²116 m²492 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Individuel groupé5
Répartition par taille
2 pièces2
3 pièces2
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés5
Surface créée146 m²
Surface transformée183 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)492 m²
Superficie du terrain4 419 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationoui
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite112 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/07/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 5 novembre 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03905923J0009
  • Code commune INSEE : 39059 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 juillet 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Bois-d Amont (39220). Les principaux éléments portent sur 5 logements, 146 m², 183 m² et parcelle de 4 419 m².