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Autorisation d’urbanisme PC n°03905914B0007 à Bois-d Amont (39220) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°03905914B0007). Le projet est situé au RUE DE NOSTANG à Bois-d Amont (39220). Le projet se situe dans le département Jura, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 18 septembre 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 18 septembre 2014, autorise la création de 16 logements sur une parcelle de 1 559 m². La surface de plancher créée atteint 1 171 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 171 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : RUE DE NOSTANG, Bois-d Amont (39220).

Références cadastrales : AI, 1029, AI, 1030.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

VAL AMONT (SIREN 794209809, SIRET 79420980900019, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Darois (21121)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 171 m² · Variation nette totale : 1 171 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 171 m²0 m²0 m²0 m²1 171 m²1 171 m²
Total0 m²1 171 m²0 m²0 m²0 m²1 171 m²1 171 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés16
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)16
Répartition par taille
3 pièces12
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés16
Surface créée1 171 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 171 m²
Superficie du terrain1 559 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 171 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/09/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03905914B0007
  • Code commune INSEE : 39059 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 septembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Bois-d Amont (39220). Les principaux éléments portent sur 16 logements, 1 171 m², 0 m² et parcelle de 1 559 m².