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Permis de construire à Boiry-Becquerelle (62128) - 177 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0621441700002 délivré le 2017/08/22 à BOIRY-BECQUERELLE autorise une construction neuve pour un programme de 177 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par NDCD, le programme résidentiel autorise la construction de 177 m² sur 5 LOTISSEMENT CHEMIN DE DOUA. Déposé en été 2017, autorisé le 22 août 2017 par la commune de BOIRY-BECQUERELLE. Implanté 5 LOTISSEMENT CHEMIN DE DOUA, à Boiry-Becquerelle (62128), dans le département d’Pas-de-Calais, en Nord-Pas-de-Calais, dans le secteur de ROUTE NATIONALE.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par NDCD.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 832 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 177 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 177 m².

BOIRY-BECQUERELLE compte 469 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 5 LOTISSEMENT CHEMIN DE DOUA, Boiry-Becquerelle (62128).

Références cadastrales : ZK, 255.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Pas-de-Calais.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NDCD (SIREN 803727080, SIRET 80372708000019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BOISLEUX AU MONT (62175)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 177 m² · Variation nette totale : 177 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	177 m²	0 m²	0 m²	0 m²	177 m²	177 m²
Total	0 m²	177 m²	0 m²	0 m²	0 m²	177 m²	177 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	2
Individuel groupé	2
Répartition par taille
4 pièces	2

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	2
Surface créée	177 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	177 m²
Superficie du terrain	832 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	plusieurs logements individuels
Utilisation visée	location
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite177 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction

Type principal logementsplusieurs logements individuels

Date d'autorisation2017/08/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 novembre 2017. L’achèvement a été déclaré le 1 mai 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 18 mois 0 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0621441700002
Code commune INSEE : 62144 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2017
Date d’autorisation / non‑opposition : 22 août 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Boiry-Becquerelle (62128). Les travaux prévoient la création de 177 m²; la surface après travaux atteint 177 m². Le terrain couvre 832 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	31
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Nord-Pas-de-Calais
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	62
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Pas-de-Calais
Code de la commune du lieu des travaux	62144
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0621441700002
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2017-08-22
Date réelle d'ouverture de chantier	2017-11-01
Date réelle d'achèvement des travaux	2019-05-01
Année de dépôt de la DAU	2017
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2017-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2017-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2018-10
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2019-10
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	SCI ou autres supports de programmes de construction
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	NDCD
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	803727080
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	80372708000019
Code postal du demandeur	62175
Localité du demandeur	BOISLEUX AU MONT
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	5
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	LOTISSEMENT CHEMIN DE DOUA
Lieu-dit du terrain	ROUTE NATIONALE
Localité du terrain	BOIRY-BECQUERELLE
Code postal du terrain	62128
sec_cadastre1	ZK
num_cadastre1	255
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	832
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	plusieurs logements individuels
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	location
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	2
Nombre de logements individuels créés	2
Nombre de logements collectifs créés	0
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	2
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	0
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	0
Nombre de logements de 4 pièces créés	2
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	177
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	177