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Autorisation d’urbanisme PC n°07403823B0003 à Bogeve (74250) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07403823B0003). Le projet est situé au 60 RTE de Plaine Joux à Bogeve (74250). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 18 mai 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 18 mai 2023, autorise la création de 11 logements sur une parcelle de 1 201 m². La surface de plancher créée atteint 832 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 832 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 60 RTE de Plaine Joux, Bogeve (74250).

Références cadastrales : B, 3525.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PROPEUS (SIREN 479438079, SIRET 47943807900044, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Toulouse (31000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 832 m² · Variation nette totale : 832 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²832 m²0 m²0 m²0 m²832 m²832 m²
Total0 m²832 m²0 m²0 m²0 m²832 m²832 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés11
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)11
Répartition par taille
2 pièces4
3 pièces3
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés11
Surface créée832 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)832 m²
Superficie du terrain1 201 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite832 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/05/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07403823B0003
  • Code commune INSEE : 74038 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 mai 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Bogeve (74250). Les principaux éléments portent sur 11 logements, 832 m², 0 m² et parcelle de 1 201 m².