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Autorisation d’urbanisme PC n°04201923M0012 à BOEN-SUR-LIGNON (42130) !

PC logements transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04201923M0012). Le projet est situé au 4 rue du Coteau à BOEN-SUR-LIGNON (42130). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 28 novembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 28 novembre 2023, autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 778 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation sans extension ni diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 965 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 4 rue du Coteau, BOEN-SUR-LIGNON (42130).

Références cadastrales : AL, 435.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GB CONCEPT (SIREN 843890757, SIRET 84389075700019, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité ST MARCELLIN EN FOREZ (42680)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 965 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation212 m²0 m²350 m²0 m²0 m²350 m²562 m²
Commerce0 m²0 m²0 m²0 m²350 m²-350 m²-350 m²
Autres locaux non résidentiels753 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²753 m²
Total965 m²0 m²350 m²0 m²350 m²0 m²965 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)4
Répartition par taille
3 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés4
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)965 m²
Superficie du terrain778 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite403 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/11/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04201923M0012
  • Code commune INSEE : 42019 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 novembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BOEN-SUR-LIGNON (42130). Les principaux éléments portent sur 4 logements, 0 m², 0 m² et parcelle de 778 m².