← Retour à la liste des autorisations sur la commune Blussans

Autorisation d’urbanisme PC n°02506722L0001 à Blussans (25250) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02506722L0001). Le projet est situé au 1 RUE des Geraniums à Blussans (25250). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 2 octobre 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 2 octobre 2022, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 455 m². La surface de plancher créée atteint 42 m². Le projet convertit 77 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 119 m².

Localisation du projet

Adresse : 1 RUE des Geraniums, Blussans (25250).

Références cadastrales : A, 154.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI DES LILAS (SIREN 881639363, SIRET 88163936300012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Blussans (25250)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 119 m² · Variation nette totale : 26 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation93 m²42 m²77 m²16 m²77 m²26 m²119 m²
Total93 m²42 m²77 m²16 m²77 m²26 m²119 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée42 m²
Surface transformée77 m²
Surface supprimée16 m²
Surface après travaux (totale)119 m²
Superficie du terrain455 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséevente
Type d’habitationnon rempli
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite119 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/10/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02506722L0001
  • Code commune INSEE : 25067 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 octobre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Blussans (25250). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 42 m², 77 m² et parcelle de 455 m².