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Grand Est
Haut-Rhin (68)
Blotzheim
Détail PC 06804215F0022
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PC logements
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°06804215F0022 délivré le 2015/10/01 à BLOTZHEIM autorise une construction neuve pour un programme de 1 895 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par HORIZON PROMOTION FRANCHE COMTE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 895 m² sur Lieu-dit L'OREE DU BOURG. Déposé en hiver 2017, autorisé le 1 octobre 2015 par la commune de BLOTZHEIM. Implanté Lieu-dit L'OREE DU BOURG, à Blotzheim (68730), dans le département d’Haut-Rhin, en Alsace, dans le secteur de L'OREE DU BOURG.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par HORIZON PROMOTION FRANCHE COMTE.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 26 logements sur une parcelle de 4 022 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 77 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T5. La création de surface atteint 1 895 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 895 m² .
BLOTZHEIM compte 4 947 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Lieu-dit L'OREE DU BOURG, Blotzheim (68730).
Région : Alsace • Département : Haut-Rhin .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage HORIZON PROMOTION FRANCHE COMTE (SIREN 530123967, SIRET 53012396700016, APE 41.20B, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité GRAND CHARMONT (25200)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 895 m² · Variation nette totale : 1 895 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 1 895 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 895 m² 1 895 m² Total 0 m² 1 895 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 895 m² 1 895 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 26 Répartition par typologie Individuel groupé 6 Collectif (hors résidence) 20 Répartition par taille 2 pièces 4 3 pièces 16 5 pièces 6
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 26 Surface créée 1 895 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 895 m² Superficie du terrain 4 022 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements collectif hors résidence Utilisation visée vente Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 895 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements collectif hors résidence
Date d'autorisation 2015/10/01
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 mai 2016.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 06804215F0022 Code commune INSEE : 68042 - Voir la page commune Année de dépôt : 2015 Date d’autorisation / non‑opposition : 1 octobre 2015 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Blotzheim (68730). Les travaux prévoient la création de 1 895 m²; la surface après travaux atteint 1 895 m². Le terrain couvre 4 022 m².
▶
Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
42
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Alsace
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
68
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Haut-Rhin
Code de la commune du lieu des travaux
68042
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
06804215F0022
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2015-10-01
Date réelle d'ouverture de chantier
2016-05-15
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2017-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2017-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2017-02
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2017-02
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
HORIZON PROMOTION FRANCHE COMTE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
530123967
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
53012396700016
Code postal du demandeur
25200
Localité du demandeur
GRAND CHARMONT
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
-
Lieu-dit du terrain
L'OREE DU BOURG
Localité du terrain
BLOTZHEIM
Code postal du terrain
68730
sec_cadastre1
-
num_cadastre1
-
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
4022
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
collectif hors résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Utilisation visée des locaux à construire
vente
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
26
Nombre de logements individuels créés
6
Nombre de logements collectifs créés
20
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
6
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
20
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
4
Nombre de logements de 3 pièces créés
16
Nombre de logements de 4 pièces créés
0
Nombre de logements de 5 pièces créés
6
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
20
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
1895
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
1895
Tableau des données brutes de l'autorisation.