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Permis de construire à Blainville-Sur-Orne (14550) - 1 615 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°01407614R0004 délivré le 2015/01/19 à Blainville-sur-Orne autorise une construction neuve pour un programme de 1 722 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SAS NORMANDIE RESIDENCES, le programme résidentiel autorise la construction de 1 722 m² sur 2 RUE DU GENERAL LECLERC. Déposé en été 2014, autorisé le 19 janvier 2015 par la commune de Blainville-sur-Orne. Implanté 2 RUE DU GENERAL LECLERC, à Blainville-Sur-Orne (14550), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SAS NORMANDIE RESIDENCES.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 29 logements sur une parcelle de 3 012 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 1 722 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 1 615 m² d’habitation et 107 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 722 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Blainville-sur-Orne compte 5 876 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 2 RUE DU GENERAL LECLERC, Blainville-Sur-Orne (14550).

Références cadastrales : BL, 55, BL, 46, BL, 45.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SAS NORMANDIE RESIDENCES (SIREN 789399037, SIRET 78939903700017, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Caen (14000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 722 m² · Variation nette totale : 1 722 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	1 615 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 615 m²	1 615 m²
Autres locaux non résidentiels	0 m²	107 m²	0 m²	0 m²	0 m²	107 m²	107 m²
Total	0 m²	1 722 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 722 m²	1 722 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	29
Collectif (hors résidence)	29
Répartition par taille
2 pièces	20
3 pièces	9

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	29
Surface créée	1 722 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	1 722 m²
Superficie du terrain	3 012 m²
Nombre de niveaux	3
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	collectif hors résidence
Utilisation visée	vente
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 722 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)

Type principal logementscollectif hors résidence

Date d'autorisation2015/01/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 décembre 2015.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 01407614R0004
Code commune INSEE : 14076 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2014
Date d’autorisation / non‑opposition : 19 janvier 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Blainville-Sur-Orne (14550). Les travaux prévoient la création de 1 722 m²; la surface après travaux atteint 1 722 m². Le terrain couvre 3 012 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	25
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Basse-Normandie
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	14
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Calvados
Code de la commune du lieu des travaux	14076
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	01407614R0004
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2015-01-19
Date réelle d'ouverture de chantier	2015-12-01
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2014-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2015-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2016-03
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2016-03
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SAS NORMANDIE RESIDENCES
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	789399037
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	78939903700017
Code postal du demandeur	14000
Localité du demandeur	Caen
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	2
Type de voie du terrain	RUE
Libellé de la voie du terrain	DU GENERAL LECLERC
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Blainville-sur-Orne
Code postal du terrain	14550
sec_cadastre1	BL
num_cadastre1	55
sec_cadastre2	BL
num_cadastre2	46
sec_cadastre3	BL
num_cadastre3	45
Superficie du terrain	3012
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	collectif hors résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	3
Utilisation visée des locaux à construire	vente
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	29
Nombre de logements individuels créés	0
Nombre de logements collectifs créés	29
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	-
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	29
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	20
Nombre de logements de 3 pièces créés	9
Nombre de logements de 4 pièces créés	0
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	5
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	1615
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	107
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	1722