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Autorisation d’urbanisme PC n°0690232300018 à BLACE (69460) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0690232300018). Le projet est situé au 30 IMPASSE DE GRAMMONT à BLACE (69460). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 8 juin 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 8 juin 2024, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 71 940 m². La surface de plancher créée atteint 31 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 818 m².

Localisation du projet

Adresse : 30 IMPASSE DE GRAMMONT, BLACE (69460).

Références cadastrales : A, 551, A, 552, A, 1687.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

S.A INVESTISSEMENT (SIREN 843795832, SIRET 84379583200024, APE 43.39Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité NEUILLY SUR SEINE (92573)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 818 m² · Variation nette totale : 31 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²31 m²784 m²0 m²0 m²815 m²815 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²784 m²-784 m²-784 m²
Autres locaux non résidentiels787 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²787 m²
Total787 m²31 m²784 m²0 m²784 m²31 m²818 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)3

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés3
Surface créée31 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)818 m²
Superficie du terrain71 940 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2024/06/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 18 juin 2025.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690232300018
  • Code commune INSEE : 69023 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 juin 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BLACE (69460). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 31 m², 0 m² et parcelle de 71 940 m².