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Autorisation d’urbanisme PC n°0690231900001 à BLACE (69460) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0690231900001). Le projet est situé au 96 RTE DES CEDRES à BLACE (69460). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 23 avril 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 23 avril 2019, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 250 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 96 RTE DES CEDRES, BLACE (69460).

Références cadastrales : B, 1341.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FRITSCH IMMOBILIER (SIREN 813296555, SIRET 81329655500028, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité VILLEFRANCHE (69400)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 250 m² · Variation nette totale : -94 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation99 m²0 m²151 m²0 m²0 m²151 m²250 m²
Entrepôts0 m²0 m²0 m²0 m²151 m²-151 m²-151 m²
Autres locaux non résidentiels245 m²0 m²0 m²94 m²0 m²-94 m²151 m²
Total344 m²0 m²151 m²94 m²151 m²-94 m²250 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés2
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)250 m²
Superficie du terrain0 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2019/04/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 12 juin 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690231900001
  • Code commune INSEE : 69023 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 avril 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BLACE (69460). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 0 m², 0 m² et parcelle de 0 m².