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Autorisation d’urbanisme PC n°06902313F0001 à Blace (69460) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°06902313F0001). Le projet est situé au 153c RUE de l Ancien Pensionnat à Blace (69460). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 5 mars 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 5 mars 2013, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 362 m². La surface de plancher créée atteint 29 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 563 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 153c RUE de l Ancien Pensionnat, Blace (69460).

Références cadastrales : B, 407.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

RIAS IMMOBILIER (SIREN 529263154, SIRET 52926315400013, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Villefranche-sur-Saone (69400)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 563 m² · Variation nette totale : 29 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation258 m²29 m²276 m²0 m²0 m²305 m²563 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²276 m²-276 m²-276 m²
Autres locaux non résidentiels276 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²276 m²
Total534 m²29 m²276 m²0 m²276 m²29 m²563 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée29 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)563 m²
Superficie du terrain362 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/03/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06902313F0001
  • Code commune INSEE : 69023 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 mars 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Blace (69460). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 29 m², 0 m² et parcelle de 362 m².